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Mamababy Paris

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Mamababy Paris les présentes mentions légales.

Le site Mamababy Paris est accessible à l’adresse suivante : wwww.mamababyparis.com (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.


ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A. Editeur du site

Le site Mamababy Paris est édité par :
Caroline Loup-Tarrade
domicilié à l’adresse suivante : 63 Boulevard Lefebvre 75015 Paris.
Adresse e-mail : hello@mamababyparis.com
ci-après  » l’Éditeur « 

B. Directeur de publication

Le Directeur de publication est :
Caroline Loup-Tarrade
Adresse e-mail de contact : hello@mamababyparis.com
ci-après  » le Directeur de publication « 

C. Hébergement du site

Le site Mamababy Paris est hébergé par la société OVH
dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59 100 Roubaix – France
ci-après  » l’Hébergeur « 

D. Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Mamababy Paris.

ci-après les  » Utilisateurs  »

ARTICLE 2 – CONFIDENTIALITE

A. DONNEES COLLECTEES ET TRAITEES

Conformément aux dispositions de l’article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :

  • Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu’avec le consentement de l’utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l’utilisateur que ses données sont collectées, et pour quelles raisons ses données sont collectées;
  • Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes mentions légales;
  • Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées;
  • Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l’utilisateur est informé. Si la durée de conservation ne peut être communiquée à l’utilisateur;
  • Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : Mamababy Paris s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.

Afin d’être licite, et ce conformément aux exigences de l’article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s’ils respectent au moins l’une des conditions ci-après énumérées :

  • L’utilisateur a expressément consenti au traitement;
  • Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d’un contrat ;
  • Le traitement répond à une obligation légale ;
  • Le traitement s’explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique ;
  • Le traitement peut s’expliquer par une nécessité liée à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou qui relève de l’exercice de l’autorité publique ;
  • Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.

Les données à caractère personnel collectées sur le site Mamababy Paris sont les suivantes :

  • Les données personnelles collectées directement, que vous nous communiquez volontairement notamment par l’intermédiaire de formulaires de collectes. Par exemple : nom, prénom, coordonnées, etc.;  
  • Les données personnelles collectées indirectement, automatiquement ou avec votre consentement exprès lors de l’utilisation de notre Site ;   
  • Les données personnelles que vous choisissez de partager lors de l’utilisation de sites de tiers, que nous avons recueillies auprès d’autres sources ; 
  • Les données personnelles vous concernant provenant d’autres sources légitimes, y compris des sources disponibles dans le commerce, telles que des bases de données publiques, agrégateurs de données, etc.

Ces données sont collectées lorsque l’Utilisateur effectue l’une des opérations suivantes sur le site :

  • Lors de votre navigation sur notre Site et/ou votre connexion à votre compte personnel : nom, prénom, adresse e-mail, données de connexion, données techniques (adresse IP, informations de navigations relatives à votre terminal);
  • Lors de la création de votre compte personnel sur notre Site : nom, prénom, adresses email, date de naissance, type de peau, ID Facebook et/ou Instagram (si connexion liée à Facebook ou Instagram), prénom et date de naissance de votre / vos enfants  
  • Lors de votre inscription à notre newsletter : votre adresse email; votre numéro de téléphone, nom, prénom       
  • Lors de votre commande d’un produit ou service proposé sur notre Site : noms, prénom, adresses email, le contenu de votre commande, adresse de facturation, adresse de livraison, numéro de téléphone;      
  • Lors de votre règlement des produits et/ou services commandés sur notre Site : noms, prénom, numéro de commande, le montant de la commande ainsi que le numéro de votre carte de crédit et sa date d’expiration;             
  • Lors du dépôt de votre avis sur un produit et/ou service proposé sur notre Site, ou nos réseaux sociaux : nom, prénom, adresse email, date et référence de la commande, les noms et références de produit(s) commandé(s), le contenu de votre avis (notes attribuées, commentaires et observations, date et l’heure de dépôt) ;          
  • Lors du dépôt d’un contenu sur notre UGC, nos réseaux sociaux : le contenu déposé ( image, photographie, vidéo, avis; etc)          
  • Lors de votre prise de contact avec nous : nom, prénom, adresse email, adresse postale, date de naissance, numéro de téléphone, numéro de commande, le contenu de votre demande ;     
  • Lors de votre participation à des jeux/concours, des tests de produits, des enquêtes de satisfaction, des sondages : nom, prénom, adresse email, date de naissance, votre contenu lié à la participation (photographies, vidéos, avis, commentaires etc.), ID Facebook et/ou Instagram;  
  • Lors de votre visite pendant les événements : noms, prénom, numéro de téléphone, adresse email, adresse postale, date de naissance, et données contenues dans le questionnaire de santé ;       
  • Lorsque vous autorisez des tiers à nous transmettre des données : le contenu des données que vous leur fournissez ;         

Ces données sont collectées loyalement; aucune collecte n’est effectuée à l’insu des personnes et sans qu’elles en soient informées.

Par ailleurs, lors d’un paiement sur le site, il sera conservé dans les systèmes informatiques de l’Editeur du site une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.

Mamababy Paris conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l’ensemble des données collectées pour une durée de :

  •  Trois (3) ans à compter de votre dernière activité sur le Site :
    • Les données personnelles que vous avez complété/déclaré dans votre profil.
    • Les données concernant votre navigation, votre utilisation du Site ou encore les échanges avec notre service client
  • Trois (3) ans à compter de votre commande pour les données en relation avec une commande
  • Treize (13) mois pour les statistiques de mesure d’audience et vos données de fréquentation brutes de notre Site
  • Trois (3) ans à compter de leur collecte ou du denier contact, ou de la fin de la relation commerciale pour les données prospects / clients.
  • Durée de la transaction pour les données bancaires >Les données bancaires, sous réserve de votre accord exprès, ces données peuvent être conservées jusqu’à la date d’expiration de la carte bancaire.
  • Archivage conformément à la législation en vigueur pour les données permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, ou conservées au titre du respect d’une obligation légale.

Toutefois, afin de satisfaire nos obligations administratives, légales, comptables et fiscales, vos données pourront faire l’objet d’archivage et être conservées au-delà des délais précités, conformément à la législation en vigueur.

La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :

  • permettre de vous mettre à disposition des services du Site, d’assurer leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé
  • gérer le fonctionnement et l’optimisation de notre Site, nos services et produits;
  • aider à accélérer vos futures activités et expériences sur notre Site;    
  • évaluer l’utilisation de notre Site, de nos produits et services et analyser l’efficacité de nos produits, campagnes de communication et promotions;
  • mieux vous connaitre afin d’anticiper et répondre au mieux à vos attentes;
  • personnaliser votre expérience sur notre Site et autres plateformes et évaluer de manière anonyme et globale l’activité sur notre Site et autres plateformes (nous prenons notamment compte de l’heure à laquelle vous l’avez visité, si vous l’avez déjà visité et quel site vous y a référé);    
  • rendre notre Site plus facile à utiliser et mieux adapter notre Site, nos produits et services à vos intérêts et besoins;         
  • effectuer les opérations relatives à notre relation commerciale (commandes, paiement, livraisons, factures, comptabilité, enquête de satisfaction, etc.);  

Ces traitements sont réalisés sous réserve de votre consentement;        

  • gérer notre relation client, afin de mieux vous connaître et vous contacter concernant les produits et services susceptibles de vous intéresser : lancement de nouveaux produits, offres promotionnelles, événements promotionnels, rassemblements VIP, événements d’ouverture de magasins, événements avec des points de vente, grands magasins, célébrités, magazines, télévision, sites Web, promotions conjointes, etc., à condition que vous ayez donné votre consentement, (ou que vous n’ayez pas exprimé votre refus) ou que vous ayez précédemment demandé un produit ou service de notre part et que la communication est pertinente ou liée à cette demande préalable et faite dans les délais fixés par les lois applicables.
  • vous conseiller et répondre à vos questions
  • vous fournir des produits ou services que vous demandez et répondre à vos questions;
  • mettre à disposition des outils de partage sur notre Site et/ou les réseaux sociaux;
  • vous fournir des services de messagerie mobile par lequel vous pouvez recevoir du texte ou d’autres types de messages (SMS ou MMS) sur votre téléphone portable, sous réserve que vous ayez précédemment accepté de recevoir ces messages au numéro de portable que vous avez fournis à cette fin;
  • procéder à la vérification, l’identification et l’authentification des données personnelles que vous nous avez transmises;
  • prévenir et détecter des fraudes, malwares (logiciels malveillants) et gérer les incidents de sécurité;
  • gérer les éventuels litiges.

    Nous nous attachons à minimiser les données collectées, à les tenir exactes et à jour en facilitant les droits des personnes concernées.

Les données peuvent être transmises au(x) tiers ci-après énuméré(s) :

  • Les membres de Mamababy Paris;
  • Les agences avec lesquelles nous travaillons (publicité, marketing et promotion) pour nous aider à livrer et analyser l’efficacité de nos campagnes;
  • Les tiers requis pour vous livrer un produit ou un service;
  • les fournisseurs d’outils d’analyse Web, tels que Google;
  • les prestataires de services et/ou partenaires économiques lorsque le partage est nécessaire pour répondre aux finalités mentionnées ci-dessus;
  • les autorités administratives ou judiciaires lorsqu’elles exigent de leur divulguer vos informations.

Nous exigeons de ces destinataires qu’ils mettent en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires et appropriées pour assurer la confidentialité et la sécurité optimale de vos données contre toute utilisation abusive et qu’ils ne les utilisent que conformément à nos instructions et à la législation et réglementation en vigueur, notamment par la signature d’un accord de protection des données personnelles.

B. HEBERGEMENT DES DONNEES

Tel que mentionné plus haut, le site Mamababy Paris est hébergé par la société OVH dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59 100 Roubaix – France

Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en France.

C. DONNEES PERSONNELLES DES PERSONNES MINEURES

Conformément aux dispositions de l’article 8 du règlement européen 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, seuls les mineurs âgés de 15 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leurs données personnelles.

Si l’utilisateur est un mineur de moins de 15 ans, l’accord d’un représentant légal sera requis afin que des données à caractère personnel puissent être collectées et traitées.

D. DROITS DE L’UTILISATEUR ET PROCÉDURES DE MISE EN OEUVRE DES DROITS DE L’UTILISATEUR

Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l’Utilisateur possède les droits ci-après énumérés.

Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l’utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail, et si cela est pertinent, son numéro de compte ou d’espace personnel ou d’abonné.

Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l’Utilisateur dans un délai de 30 (trente) jours maximum à réception de la demande.

a. Droit d’accès, de rectification et droit à l’oubli

L’utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée :

Pour exercer ces droits, il vous suffit d’en faire la demande écrite par e-mail avec en objet « Données personnelles/RGPD », accompagnée d’un justificatif d’identité.        
Une réponse vous sera adressée dans un délai d’un (1) mois à compter de la date de réception de votre demande. Nous nous réservons néanmoins la possibilité de ne pas donner suite aux demandes manifestement infondées.

Toutefois, vous pourrez exercer votre droit d’accès et de rectification de vos données personnelles à tout moment depuis votre Compte, hors les données collectées indirectement. 

Comment se désinscrire de nos listes newsletters ?   
La désinscription de nos listes newsletters est accessible via le lien de désinscription présent en bas de toutes nos newsletters ou dans la rubrique mes-informations-personnelles de votre compte.   

Comment se désinscrire de nos listes de diffusion SMS ?       
La désinscription aux envois de SMS/MMS est disponible dans la section mes informations-personnelles de votre compte ou par l’envoi d’un SMS « STOP » au numéro indiqué dans le SMS reçu.

S’il en possède un, l’utilisateur a le droit de demander la suppression de son espace personnel en suivant la procédure suivante :

Pour supprimer votre espace personnel, il vous suffit d’en faire la demande écrite par e-mail avec en objet « Suppression espace personnel », accompagnée d’un justificatif d’identité.        
Une réponse vous sera adressée dans un délai d’un (1) mois à compter de la date de réception de votre demande. Nous nous réservons néanmoins la possibilité de ne pas donner suite aux demandes manifestement infondées.
Toutefois, vous pourrez exercer votre droit d’accès et de rectification de vos données personnelles à tout moment depuis votre Compte, hors les données collectées indirectement.

b. Droit à la portabilité des données

L’Utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en se conformant à la procédure ci-après.
Pour exercer ces droits, il vous suffit d’en faire la demande écrite par e-mail avec en objet « Portabilité des données personnelles », accompagnée d’un justificatif d’identité.        
Une réponse vous sera adressée dans un délai d’un (1) mois à compter de la date de réception de votre demande. Nous nous réservons néanmoins la possibilité de ne pas donner suite aux demandes manifestement infondées.

c. Droit à la limitation et à l’opposition du traitement des données

Enfin, l’Utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s’opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démontrer l’existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l’Utilisateur.

d. Droit de déterminer le sort des données après la mort

Il est rappelé à l’utilisateur qu’il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s’il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.

e. Droit de saisir l’autorité de contrôle compétente

Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l’Utilisateur, et que l’Utilisateur souhaite contester cette décision, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr) ou tout juge compétent.

E. OBLIGATIONS DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

Le responsable du traitement s’engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l’utilisateur n’en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.

Le site dispose d’un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisés.

De plus, le responsable du traitement des données s’engage à notifier l’utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n’entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.

Dans le cas où l’intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l’Utilisateur est compromise, le responsable du traitement s’engage à informer l’Utilisateur par tout moyen.

F. COOKIES

Le site a éventuellement recours aux techniques de « cookies » lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’utilisateur. Pour l’utilisation de fichiers « cookies » impliquant la sauvegarde et l’analyse de données à caractère personnel, le consentement de l’utilisateur est nécessairement demandé.

Ce consentement de l’Utilisateur est considéré comme valide pour une durée de 13 (treize) mois maximum. A l’issue de cette période, le site demandera à nouveau l’autorisation de l’utilisateur pour enregistrer des fichiers « cookies » sur son disque dur.

1. Opposition de l’utilisateur à l’utilisation de fichiers « cookies » par le site

Il est porté à la connaissance de l’Utilisateur qu’il peut s’opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant son logiciel de navigation.
Dans le cas où l’utilisateur décide de désactiver les fichiers « cookies », il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de l’Editeur du site.

2. Description des fichiers « cookies » utilisés par le site

L’Editeur du site attire l’attention de l’Utilisateur sur le fait que les cookies suivants sont utilisés lors de sa navigation :

PHPSESSID : Ce cookie permet de conserver les données tout au long de votre parcours sur notre site et de rester connecté tout au long de votre navigation.

_ga : Ce cookie est nécessaire au fonctionnement de Google Analytics pour mesurer les données relatives aux utilisateurs de notre site. Les données stockées sont anonymes et ne contiennent aucun détail personnel. Les données sont stockées sous la responsabilité de Google      

_gat : Ce cookie est nécessaire au fonctionnement de Google Analytics pour mesurer les données relatives aux utilisateurs de notre site. Les données stockées sont anonymes et ne contiennent aucun détail personnel. Les données sont stockées sous la responsabilité de Google      

_gid : Ce cookie enregistre un ID unique dans le but de pouvoir générer des données statistiques sur l’utilisation du site          

popUpNL : Ce cookie permet de vous proposer de vous inscrire à la newsletter que lorsque vous n’êtes pas inscrit.

En naviguant sur le site, il est porté à connaissance de l’utilisateur que des fichiers « cookies » de tiers peuvent être enregistrés.

Il s’agit plus particulièrement des tiers suivants :

Google : Google utilise les cookies pour stocker des informations sur le contenu que vous avez consulté afin de vous fournir une publicité personnalisée lorsque vous visitez d’autres sites.       

Facebook : les cookies de Facebook permettent de personnaliser les produits qui vous sont présentés dans votre fil d’actualité Facebook.

De plus, le site intègre des boutons de réseaux sociaux, permettant à l’Utilisateur de partager son activité sur le site. Des fichiers « cookies » de ces réseaux sociaux sont par conséquent susceptibles d’être stockés sur l’ordinateur de l’utilisateur lorsqu’il utilise ces fonctionnalités.

L’attention de l’utilisateur est portée sur le fait que ces sites disposent de politiques de confidentialité propres, possiblement différentes de celles présentées ici. L’Editeur du site invite les utilisateurs à consulter les politiques de confidentialité et de gestions des données personnelles de ces sites.

ARTICLE 3 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 4 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

ARTICLE 5 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : hello@mamababyparis.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.



Mamababy Paris vous souhaite une excellente navigation !

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